Délibérations - conseil du 10 avril 2024
  •  Point 1 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 5 décembre 2023 et du 20 mars 2024
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  •  Point 1 : Annexe 1
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  •  Point 1 : Annexe 2
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  •  Point 2 : Compte de gestion 2023 - Compte administratif 2023 - Affectation des résultats de clôture 2023 au budget primitif 2024 de la commune
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  •  Point 2 : Annexe
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  •  Point 3 : Vote des taux de fiscalité directe locale pour l'année 2024
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  •  Point 4 : Budget Primitif 2024
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Délibérations - conseil du 20 mars 2024
  •  Point 2 : Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAER) - Lampertheim
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  •  Point 3 : Débat d'orientation budgétaire 2024
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  •  Point 3 : Annexe Débat d'orientation budgétaire
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  •  Point 4 : Projets sur l'espace public
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  •  Point 5 : Candidature au Label Ville Européenne
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  •  Point 5 : Annexe Candidature au Label Ville Européenne
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  •  Point 6 : Octroi de subvention - voyage scolaire
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  •  Point 7 : Octroi de subvention - acquisition de cuves de récupération d'eau de pluie
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  •  Point 8 : plan communal de sauvegarde et documents d'information communales sur les risques majeurs de Lampertheim – information
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Délibérations - conseil du 5 décembre 2023
  •  Point 01 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 octobre 2023
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  •  Point 01 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 octobre 2023 - Procès-verbal
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  •  Point 02 : annexe
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  •  Point 02 : Règlement Budgétaire et Financier
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  •  Point 03 : Extension du cimetière de Lampertheim
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  •  Point 03 : Extension du cimetière de Lampertheim - Annexe - 1
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  •  Point 03 : Extension du cimetière de Lampertheim - Annexe - 2
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  •  Point 04 : Désignation du référent déontologue de l’élu local
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  •  Point 05 : Approbation d’une convention et d’objectifs et de moyens 2023 – association
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  •  Point 05 : Approbation d’une convention et d’objectifs et de moyens 2023 – association - Convention
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  •  Point 06 : Groupement de commande ouvert et pérenne (GOP) – modification de la convention
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  •  Point 06 : Groupement de commande ouvert et pérenne (GOP) – modification de la convention - Annexe 1
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  •  Point 06 : Groupement de commande ouvert et pérenne (GOP) – modification de la convention - Convention constitutive
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  •  Point 07 : Multi accueil « Mille et une Découvertes »
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  •  Point 07 : Multi accueil « Mille et une Découvertes » - Avenant 4
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  •  Point 07 : Multi accueil « Mille et une Découvertes » - Délégation de signature
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  •  Point 08.1 : Avenants OPAL
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  •  Point 08.1 : Avenants OPAL - Avenant - 1
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  •  Point 08.1 : Avenants OPAL - Avenant - 2
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  •  Point 08.2 : Révision des modalités d’accès au service périscolaire et extrascolaire
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  •  Point 08.3 : Evolution des principes tarifaires du service péri extrascolaire
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  •  Point 09 : Dispositifs en faveur de l’emploi des jeunes - modification
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  •  Point 10 : Ressources humaines – Tableau des effectifs
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  •  Point 11 : Ressources humaines - contrat groupe d’assurance statutaire 2024-2027 du Centre de Gestion du Bas-Rhin
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  •  Point 12 : Création et balisage d’un sentier pédestre par le Club Vosgien
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  •  Point 13 : Dénomination de la bibliothèque de Lampertheim – Médiathèque « Mille et une pages »
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  •  Point 14 : Dénomination d’une nouvelle voie – Zone Commerciale Nord
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  •  Point 15 : R-GDS – convention pour occupation ayant pour objet l’installation et l’hébergement de télé relevé en hauteur
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  •  Point 15 : R-GDS – convention pour occupation ayant pour objet l’installation et l’hébergement de télé relevé en hauteur - Convention
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  •  Point 16 : Affaire foncière - acquisition d’une parcelle
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  •  Point 17 : Fonds de concours EMS aux écoles de musiques – Demande de subvention
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  •  Point 18 : Octroi de subvention – SIVU RAVEL
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  •  Point 19 : Octroi de subvention - acquisition de cuve de récupération d'eau de pluie
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  •  Point 20 : Octroi de subvention – Inondations dans le Pas-de-Calais
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  •  Point 21 : Dons – acceptation de dons reçus par une entreprise et par un particulier
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  •  Point 22 : Rapport annuel 2022 de l’EMS sur la qualité et le prix des services publics de l’eau et de l’assainissement et sur la qualité et le prix du service d’élimination des déchets
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  •  Point 23 : Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024
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Arrêtés préfectoraux
  •  Arrêté préfectoral relatif à la prévention des incendies dans le département du Bas-Rhin
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